Dans le but de se conformer aux dispositions de l’article 10 de la Loi 34/2002 du 11 juillet sur les Services de la Société de l’Information et du Commerce Électronique, nous vous fournissons les données d’information générale suivantes:
Loi Applicable
Les présentes mentions légales sont régies dans tous leurs aspects par la loi espagnole, les parties renonçant expressément à leur propre juridiction et se soumettant aux Tribunaux de Valence.
Propriété Intellectuelle et Industrielle
Tous les contenus de ce site web, y compris mais sans s’y limiter, les textes, graphiques, images, leur design et les droits de propriété intellectuelle qui pourraient correspondre à ces contenus, ainsi que toutes les marques, noms commerciaux ou tout autre signe distinctif sont la propriété de cette société, tous les droits sur ceux-ci étant réservés.
Tout acte de reproduction des contenus, en totalité ou en partie, sous quelque forme ou moyen que ce soit, mécanique, électronique, reprographique ou autre, ainsi que tout acte de diffusion, de communication publique ou de distribution, sans l’autorisation préalable écrite de cette société, est interdit.
Cette société ne sera pas responsable des dommages ou préjudices qui pourraient résulter de l’utilisation des contenus par les utilisateurs ou de leur violation de toute disposition légale en vigueur.
Liens
Cette société n’assume aucune responsabilité concernant les liens externes qui, le cas échéant, pourraient être inclus dans le portail, car elle n’a aucun contrôle sur ceux-ci, de sorte que l’utilisateur accède au contenu et aux conditions d’utilisation qui règnent dans ceux-ci sous sa seule responsabilité.
